Réunion du conseil
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La prochain réunion du Conseil communautaire de la CCMM aura lieu
le jeudi 16 février 2012 à 20h 30
Ordre du jour
1) Site Internet de la Communauté de Communes
- Présentation de l’outil d’analyse statistique Analytics
2) Débat d’orientation budgétaire 2012 – 2ème PARTIE
- Délibération 01/12
3) Adaptation des autorisations de programmes et crédits de paiement
- Délibération 02/12
5) Année 2012 – Budget principal
- Délibération 03/12 - Fonds de concours
6) Réforme de la Taxe Professionnelle
- Délibération 04/12 - Réduction de moitié au plus, de la base minimum de cotisation foncière des entreprises des redevables réalisant moins de 10 000.00 Euros de recettes en chiffre d’affaires
7) Syndicat Mixte pour l’informatisation communale
- Délibération 05/12 - Avis sur la demande d’adhésion de la commune de LIGNEVILLE
8) Comité National d’Action Sociale pour le Personnel des Collectivités Territoriales
- Délibération 06/12 - Mise en place et Signature d’une Charte de l’action sociale.
9) Dématérialisation des Actes Budgétaires
- Délibération 07/12 - Autorisation de dématérialiser les documents budgétaires
- Autorisation de signer l’avenant correspondant
10) Pays d’Epinal, Cœur des Vosges
- Délibération 08/12 - Modifications statutaires
11) Vente des anciens micro-ordinateurs et imprimantes suite au renouvellement du parc
informatique
- Délibération 09/12 -
12) Affaires diverses
- Etat des subventions octroyées en 2011 par différents organismes
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Actualités et Agenda
